Les conditions, en langage clair.
Dernière mise à jour Avril 2026
Cette traduction est fournie à titre indicatif. La version anglaise fait juridiquement foi.
Ce que cela couvre
Ces conditions régissent l'utilisation du site ActiveMotion et de toute fonctionnalité de compte offerte ici. Elles ne régissent pas les missions de services payantes — celles-ci sont couvertes par des accords distincts signés par contrat.
Conduite de compte
Si vous créez un compte, vous acceptez de fournir des coordonnées exactes et de ne pas partager vos identifiants. Nous pouvons suspendre les comptes utilisés d'une manière qui menace la stabilité ou la sécurité du service.
Propriété intellectuelle
Les textes marketing, noms commerciaux et design du site sont la propriété d'ActiveMotion. Vous êtes libre de créer des liens vers ce site. Contactez-nous avant de republier des portions substantielles.
Responsabilité
Le site est offert en l'état. Nous ne fournissons d'engagements de service que dans le cadre de contrats de mission signés. Rien sur ce site public ne constitue une garantie ou une garantie de résultat.
Modifications
Nous mettrons à jour ces conditions au fur et à mesure de l'évolution du site. Les changements matériels seront signalés en haut de cette page avec une nouvelle date de « dernière mise à jour ».
Questions
Contactez-nous à legal@activemotion.ai.